Contrat de licence logicielle

IMPORTANT
Veuillez lire attentivement le présent Contrat de licence logicielle (« Contrat ») avant d’utiliser le programme et la documentation qui l’accompagne (« Programme ») et le produit d’imprimante et l’imprimante multifonction d’OKI que vous avez achetés (« Produit »). En installant le Programme ou en utilisant le Produit, vous indiquez que vous acceptez les présentes conditions générales, et le présent Contrat est considéré en vigueur entre vous et Oki Electric Industry Co., Ltd. (« OKI »). Si vous n'acceptez pas les conditions du présent Contrat, vous ne pouvez pas utiliser le Programme et le Produit .

1.  Étendue de la licence
OKI accorde, et vous acceptez, une licence non-exclusive pour télécharger et utiliser le Programme uniquement en conjonction avec le Produit et pour utiliser le logiciel contenu dans le Produit (le Programme et le logiciel, collectivement le « Logiciel »). Vous pouvez effectuer une copie du Programme à des fins de sauvegarde uniquement. Toute copie du Programme que vous êtes autorisé à effectuer par la présente doit contenir les mêmes droits d'auteur et autres avis de propriété apparaissant sur ou dans le Programme. Autrement, vous acceptez de ne pas copier, reproduire ou autoriser quiconque à copier ou reproduire le Programme, en tout ou partie.

2.  Propriété et restriction
(1) Le Logiciel est sous licence, il n'est pas commercialisé. OKI ou ses concédants possèdent l'ensemble des droits d'auteur et propriétaires sur le Logiciel. La structure, l'organisation et le code contenus dans le Logiciel sont les secrets professionnels de valeur de OKI et de ses concédants de licence. Le Logiciel est également protégé par la loi sur les droits d'auteur aux États-Unis et les dispositions de Traités internationaux. Vous devez traiter le Logiciel comme vous traiterez tout autre élément assujetti à des droits d'auteur, comme un livre.
(2) Sauf déclaration contraire dans la Section 1, vous ne pouvez pas copier, louer, prêter, revendre, distribuer, transférer ni concéder en sous-licence le Logiciel, en tout ou partie.
(3) Vous acceptez de ne pas modifier, altérer, traduire, désosser, décompiler, désassembler ou tenter de dériver le code source du Logiciel.
(4) Vous acceptez de ne pas modifier les noms de fichiers du Logiciel.
(5) Vous acceptez de ne pas modifier ni supprimer les avis relatifs aux droits d'auteur et autres propriétaires inclus dans le Logiciel.
(6) Sauf déclaration contraire dans le présent Contrat, OKI ne vous accorde aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel.

3.  Durée et résiliation
(1) Le présent Contrat s'applique jusqu'à sa résiliation.
(2) Le Contrat sera également résilié si vous choisissez de le résilier en détruisant le Logiciel et sa documentation ainsi que toutes les copies.
(3) OKI peut résilier le présent Contrat si vous ne vous conformez pas à l'une quelconque des conditions générales du présent Contrat. À la résiliation, vous devrez détruire le Logiciel et les copies de ce Logiciel qui sont en votre possession et sous votre contrôle.

4.  Garantie
LE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL ». NI OKI, NI SES CONCÉDANTS DE LICENCE, NE GARANTISSENT QUE LE FONCTIONNEMENT DU LOGICIEL SERA ININTERROMPU, SANS ERREUR OU QU'IL RÉPONDRA À VOS BESOINS. OKI ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE RÉFUTENT TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, CONCERNANT UNE NON VIOLATION DES DROITS DE TIERS, LA QUALITÉ MARCHANDE OU L'ADÉQUATION À DES FINS PARTICULIÈRES.

5.  Limites de responsabilité
EN AUCUN CAS OKI OU SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE SERONT TENUS POUR RESPONSABLES ENVERS VOUS EN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, SPÉCIAUX, CORRÉLATIFS OU PUNITIFS, NOTAMMENT PERTE DE PROFIT, PERTE D'ÉCONOMIES OU PERTE DE DONNÉES, MÊME SI OKI A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE CE DOMMAGE, NI EN CAS DE RÉCLAMATION PAR UN TIERS DÉCOULANT DU LOGICIEL OU S'Y RAPPORTANT, QUE LA RÉCLAMATION ALLÈGUE UNE CONDUITE DÉLICTUEUSE (NOTAMMENT NÉGLIGENCE) OU TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE OU POUR TOUTE RÉCLAMATION PAR UN TIERS.

6.  Droit applicable
Le présent Contrat est régi par le droit japonais.

7.  Divisibilité
Si une portion quelconque contenue dans le présent Contrat s'avérerait invalide ou non exécutoire, cela n'affectera pas la validité du restant du Contrat, qui demeurera valide et exécutoire conformément à ses conditions.

8.  Restriction relative à l'exportation
Vous acceptez de vous abstenir d'envoyer, de transférer, d'exporter ou de réexporter le Logiciel dans un pays quelconque ou d'utiliser de manière interdite par les lois des États-Unis, du Japon ou toute loi ou réglementation relative à l'exportation. Vous acceptez de vous abstenir d'exporter ou de réexporter le Logiciel ou les produits qui en sont dérivés quelle que soit leur forme, sans les licences américaines, japonaises ou autres licences gouvernementales appropriées. Le présent Contrat sera automatiquement résilié si vous ne vous conformez pas à la présente Section 8.

9.  Intégralité du Contrat
Vous faites valoir le fait que vous lisez et comprenez le présent Contrat et que celui-ci constitue l'intégralité de l'entente et de l'accord entre vous et OKI, quant à la licence liée au Logiciel et qu'il annule et remplace tout contrat antérieur, écrit ou verbal.
Vos obligations prévues dans le présent Contrat constituent les obligations envers OKI et tous les propriétaires du droit accordé sous licence à vous en vertu du présent Contrat.

10. Notice to U.S. Government End Users
The Software and related documentation are "Commercial Items", as that term is defined at 48 C.F.R. §2.101, consisting of "Commercial Computer Software" and "Commercial Computer Software Documentation", as such terms are used in 48 C.F.R. §12.212 or 48 C.F.R. §227.7202, as applicable. Consistent with 48 C.F.R. §12.212 or 48 C.F.R. §227.7202-1 through 227.7202-4, as applicable, the Commercial Computer Software and Commercial Computer Software Documentation are being licensed to U.S. Government end users (a) only as Commercial Items and (b) with only those rights as are granted to all other end users pursuant to the terms and conditions herein.
Le « Software » dans cette section est réputé être le Logiciel défini dans le présent Accord.

11. Vous reconnaissez et acceptez que les concédants de licence d'OKI sont des tiers bénéficiaires du présent Contrat et ont le droit de faire appliquer les conditions générales du présent Contrat.
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Une partie du Logiciel peut inclure un contrat de licence logicielle séparé et si vous acceptez le contrat de licence logicielle séparé, les conditions de ce contrat devront prévaloir pour l'utilisation du logiciel.
Le Logiciel est susceptible d'être amélioré ou modifié sans préavis.

